L'équipe du Conseil d'Administration de l'Apel de l'école Sainte-Anne

Olga El Bounsri, maman de Victoria, CE1 et Alessya en moyenne section.

Audrey Gantois, maman dAdrien, en CM1

Anne Durand, maman de Marie en CM2

Catherine Fournier, maman de Pierre en CM2

Emmanuelle Sedes, maman de Kelowna en moyenne section

Jasmine Longuève, maman de Nolhann en grande section

Hélène Miller: maman de Nathan en grande section. Secrétaire

Sophie Lovera : maman de Coline en CE1, Déléguée des Parents des Elèves.

Sophie Valory, maman d'Elyse en CP

Thierry Salviat, papa de Louis en CP, Trésorier

 Quentin Vandevyver, papa de Romain en CE2, Président

Sophie Lovera, votre Déléguée des Parents d'Elèves.

Bonjour à tous.

Permettez-moi de me présenter.  C'est ma dixième rentrée à Ste Anne. Ma première rentrée a d'abord été avec mon fils Noa, 15 ans 1/2 aujourd'hui. Cette année, il vient d'entrer en seconde ! Il a été à Ste Anne du CP au CM2.  Ma fille, Coline, est à Ste Anne depuis 4 ans. Elle est arrivée en petite section de maternelle.  

J'ai découvert Ste Anne un peu par hasard quand je me suis installée à St Tropez il y a 10 ans. Quelques personnes m'avaient dit plein de bonnes choses de Ste Anne et j'ai été convaincue lors mon entretien avec Frédérique à l'époque.  

Depuis, je m'en félicite tous les jours quand je vois tout le bien que cette école apporte aux enfants. Je connais bien cette école. Que cela soit à travers mes enfants mais également à travers mes actions au sein de l'association des Parents de l'Ecole, l'Apel. J'aime l'idée d'essayer de donner de temps et de l'énergie à cette école qui fait partie de la vie de mes enfants. De nos enfants.

En espérant avoir le plaisir de vous croiser bientôt à l'école,

Sophie Lovera.

Le rôle d'un Délégué des Parents d'Elèves

Dans le cadre de nos réflexions et décisions pour cette nouvelle année, nous souhaitions plus de proximité et d'écoute entre parents.

C'est pour cette raison que nous avons décidé de mettre en place une nouvelle fonction au sein de notre bureau à travers un parent, membre du bureau de l'Apel et qui sera Délégué des Parents d'Elèves.

Il s'agit de Sophie Lovera. Vous pourrez croiser Sophie tous les matins ainsi qu'en fin de journée à la sortie de l'école.

Vous pouvez également contacter Sophie à travers sa boite e-mail:

Sophie LOVERA:  sophielovera@sfr.fr

 

Merci à toi, Sophie, pour ton implication dans cette nouvelle fonction. 

A nous tous de lui souhaiter la bienvenue pour cette nouvelle aventure.

Sophie aura la vocation de créer du lien entre les parents de l'école, l'école et le Président de l'Apel. Elle facilitera la communication et contribuera à établir un lieu d'écoute et d'explication.

Petit lexique

La communication passe par une bonne compréhension.

 

Association:

Pour fonctionner, toute association, régie par la loi 1901, doit avoir des adhérents.

 

Adhésion:
Inscription et soutien au mouvement des Apel

 

Cotisation:
Versement annuel à l’association Apel

 

Membre:
C’est un adhérent ayant acquitté sa cotisation annuelle.

 

Membre élu:
C’est le conseil d’administration. Personne ayant acquitté sa cotisation annuelle et élue lors de l’Assemblée Générale.

 

AG:

Assemblée Générale Ordinaire. Elle est annuelle. Les membres votent le rapport moral, rapport d’activités et le bilan financier, ils approuvent le montant de la cotisation. Les membres du conseil d’administration y sont élus.

Règlement intérieur de l'Apel de l'école Sainte-Anne

Le règlement intérieur est hiérarchiquement inférieur aux statuts. Il les complète. Il a la même valeur que les statuts pour les membres de l’Apel et doit être respecté de la même manière.

 

Tout document relatif à la vie de l’association sera conservé et archivé par le secrétaire.

 

Article 1 – Modalité des réunions

 

1°) Assemblée générale

 

est régie par l’article 8 des statuts.

2°) Le CA et le bureau

 

sont régis par l’article 7 des statuts.

 

A la demande d’un des membres du CA ou du bureau, un ou plusieurs intervenants extérieurs peuvent participer aux réunions. La présence d’un ou plusieurs membres de l’équipe enseignante est souhaitable à chaque réunion.

 

Article 2 – Organisation du vote

 

Le vote des résolutions se fait à main levée, ou à bulletin secret si cela est demandé par le CA ou par un seul des membres présents.

 

Le vote à bulletin secret est exigé pour l’élection des membres du CA et pour la nomination du bureau ; les conditions du quorum sont celles fixées aux articles 7 et 8 des statuts.

 

Article 3 – Détermination des compétences

 

Le Président

- doit faire le lien avec la direction de l’établissement, le corps enseignant, l’OGEC, la paroisse.

- représente l’association auprès des élus, des autres établissements, de la presse, du mouvement Apel.

- est l’animateur d’une équipe, soutenu par les autres parents

 

Le trésorier

- est chargé de pourvoir au recouvrement des cotisations des membres de l’appel ainsi que de toute recette provenant des activités de l’association

- règle les dépenses courantes et fournit un rapport financier au bureau de manière régulière et une fois par an devant l’assemblée générale

- possède la double signature sur les comptes sous contrôle du Président

 

Le secrétaire

 - chargé des formalités de publications, convocations, rédactions de PV et tous autres documents d’information

- tient les registres légaux et assure l’archivage

 

Toute réunion donnera lieu à un compte-rendu qui fera la synthèse des avis exprimés, et indiquant les décisions prises. Ce compte-rendu sera adressé à tous les membres ainsi qu’à la direction de l’établissement.

 

Article 4 – Budget et contrôle comptable

 

Le suivi financier est du ressort du Trésorier.

 

Article 5 – Membres suppléants

 

En cas de vacance de l’un des postes du CA, celui-ci pourra procéder à son remplacement par un membre suppléant.

 

Article 6 – Organisation de structures informelles

 

Le bureau pourra décider de la création de commissions particulières, pouvant être composées de membres de l’Apel, d’enseignants et de parents volontaires.

 

Article 7 – Responsabilité morale

 

Tout adhérent qui accepte des responsabilités au sein de l’association adhère aux idéaux de l’enseignement catholique et en défend le caractère propre.

Status de l'Apel

 

 Article 1 – Formation

 

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et les textes subséquents ayant pour dénomination : Association des parents d’élèves de l’enseignement libre de l’ Ecole Sainte-Anne dite « Apel Sainte-Anne ».

 

Article 2 – Siège

 

Le siège social est fixé à l’école Sainte-Anne – route des Carles 83 990 Saint-Tropez.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, ratifiée par l’assemblée générale.

 

Article 3 – Durée et exercice social

 

La durée de l’association est illimitée. L’exercice social commence le 1er août et finit le 31 juillet.

 

Article 4 – Objet de l’association

 

L’association a pour objet de :

-                      favoriser et garantir le libre choix de l’école, conformément au droit naturel des parents à l’éducation et à l’instruction de leurs enfants, selon leur conscience ;

-                      promouvoir le caractère propre de l’Enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l’établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ;

-                      mettre en œuvre et faire connaître le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment d’appartenance à un mouvement national. A cet effet, l’association adhère à l’Apel du département du Var, adhérente à l’Apel académie de Nice-Corse, elle-même membre de l’Apel nationale ;

-                      réunir toutes les personnes investies de l’autorité parentale à l’égard des enfants scolarisés dans l’établissement et assurer leur information ;

-                      représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ;

-                      étudier toutes questions se rattachant à l’éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ;

-                      permettre une entraide mutuelle des familles de l’établissement ;

-                      participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ;

-                      apporter son soutien à l’établissement et contribuer à son animation.

 

Article 5 – Composition

 

L’association se compose des personnes investies de l’autorité parentale sur les enfants scolarisés dans l’établissement et ayant acquitté leur cotisation annuelle. La qualité de membre de l’association se perd par :

-                      le départ de l’enfant de l’établissement ;

-                      la démission ;

-                      l’exclusion, en cas d’infraction grave aux règles statutaires ou pour manquement grave aux principes fondamentaux du mouvement tels qu’énoncés dans son projet ; elle est prononcée à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés du conseil d’administration après que la personne intéressée ait été invitée à fournir ses explications sur les motifs qui lui auront été notifiés par lettre recommandée avec accusé de réception, 15 jours au moins avant la réunion du conseil d’administration ;

-                      le défaut de paiement de la cotisation.

 

Article 6 – Ressources

 

Les ressources de l’association sont constituées par :

-                      les cotisations de ses membres ;

-                      les subventions qui pourraient lui être accordées ;

-                      toute ressource non interdite par la loi, notamment les dons manuels, loteries-tombola, fêtes, kermesses…

 

L’association peut détenir des fonds de réserve en vue de réaliser des projets identifiés ou pour faire face à une situation imprévue.

 

Article 7 – Administration

 

1)                   Le conseil d’administration

L’association est administrée bénévolement par un conseil d’administration composé de 15 membres élus pour trois ans par l’assemblée générale ordinaire, et du président de l’Apel du Var, membre de droit, avec voix délibérative.

 

Le conseil se renouvelle par tiers tous les ans ; les membres sortants sont rééligibles ; le premier tiers sortant est tiré au sort. En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement du ou des membres par cooptation, sous réserve de ratification par l’assemblée générale suivante ; les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin au moment où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Au moment de la création de l’association, le premier conseil d’administration administre l’association jusqu’à la première assemblée générale qui se réunira au plus tard un an après la publication, au Journal Officiel, de la déclaration légale.

Le conseil est investi des pouvoirs les plus étendus pour assurer, en toutes circonstances, la gestion courante de l’association qu’il représente. Il élit un bureau dont il contrôle la gestion. Il se réunit toutes les fois que cela est nécessaire, au moins une fois par trimestre, sur convocation du président ou à la demande de la moitié de ses membres. Ses décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés ; en cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.

En cas de carence ou de démission de la totalité des membres du conseil, le président de l’Apel départementale du Var convoque une nouvelle assemblée afin de procéder à l’élection d’un nouveau conseil.

 

La présence du tiers des membres du conseil est nécessaire pour la validité des délibérations. Il sera dressé un procès-verbal des séances, signé par le président et le secrétaire. Une feuille de présence sera émargée.

Tout membre du conseil, qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être déclaré démissionnaire par le conseil d’administration.

Le chef d’établissement et le président de l’organisme de gestion sont invités régulièrement à tout ou en partie des conseils d’administration en fonction des sujets abordés.

 

2)                   Le Bureau

Le conseil d’administration choisit chaque année parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d’un président, d’un ou deux vice-présidents, d’un secrétaire, d’un trésorier qui peuvent être aidés par un adjoint. Les membres du bureau sont rééligibles.

Le bureau se réunit une fois par mois et toutes les fois que cela est nécessaire, sur convocation du président, ou à la demande de la moitié au moins de ses membres. Il sera tenu un procès-verbal des séances, signé par le président et le secrétaire.

Tout membre du bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire et remplacé au cours du conseil d’administration suivant. Par ailleurs, il pourra être mis fin, en cours de mandat, aux fonctions de membres du bureau, par le conseil d’administration, pour manquement grave prévu à l’art.5 des présents statuts, et dans le respect de la procédure stipulée au dit article.

Les membres du bureau ne peuvent pas cumuler leur mandat avec une fonction ou une responsabilité au sein de l’établissement ou de l’organisme de gestion

 

Rôle des membres du bureau :

-                      le président représente l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile, par délégation du conseil d’administration, et l’administre, assisté des membres du bureau. Il est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il ouvre, au nom de l’association, des comptes courants bancaires ou postaux. Le président donne obligatoirement une délégation de signature au trésorier.

-                      Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives ; il rédige les convocations et les procès-verbaux des délibérations, et en assure la transcription sur les registres; il tient le registre spécial prévu par la loi et assure l’exécution des formalités prescrites.

-                      Le trésorier est chargé de la gestion de l’association, perçoit les recettes et effectue les paiements, sous le contrôle du président. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations, et rend compte au conseil d’administration et à l’assemblée générale qui statue sur la gestion.

 

3)                   Responsabilité

Conformément au droit commun, le patrimoine de l’association répond seul des engagements contractés par elle, sans qu’aucun membre de l’association puisse en être tenu responsable sur ses biens.

 

Article 8 – Assemblée générale

 

Les membres de l’association se réunissent chaque année en assemblée générale ordinaire et, si besoin est, en assemblée générale extraordinaire.

Le président de l’Apel départementale du Var (ou son représentant) en est membre de droit, avec voix délibérative.

 

1)                   Assemblée générale ordinaire

Elle se réunit au moins une fois par an, dans le plus bref délai suivant la rentrée des classes, au plus tard le 15 octobre de l’exercice en cours, et chaque fois qu’elle est convoquée par le conseil d’administration, ou sur la demande du quart au moins de ses membres.

 

La convocation doit être adressée par le secrétaire 15 jours au moins avant la date fixée, et doit indiquer l’ordre du jour établi par le conseil d’administration.

Les délibérations sont prises à la majorité des suffrages exprimés, chaque membre présent ne pouvant détenir plus de deux pouvoirs de représentation.

Les scrutins ont lieu à main levée, ou au scrutin secret, sur décision du conseil d’administration, ou à la demande d’un des membres présents à l’assemblée générale ; les élections font toujours l’objet d’un vote à bulletin secret. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.

 

L’assemblée générale ordinaire annuelle entend le rapport d’activité et le rapport financier, approuve les comptes de l’exercice, vote le budget prévisionnel et pourvoit au renouvellement du tiers sortant des membres du conseil d’administration.

 

L’assemblée générale délibère exclusivement sur les questions inscrites à l’ordre du jour. Le bureau de l’assemblée est celui du conseil d’administration. Les délibérations et résolutions sont portées sur le registre des procès-verbaux et signées par le président et le secrétaire.

 

2)                   Assemblée générale extraordinaire

Elle a seule compétence pour modifier les statuts, décider de la dissolution de l’association et de l’attribution des biens de l’association, décider de sa fusion avec toute association de même objet. Tout projet de modification des statuts doit être adressé au président départemental, trente jours francs au moins avant son adoption définitive.

 

Elle est convoquée par le conseil d’administration ou à la requête des deux tiers des membres de l’association, quinze jours au moins avant la date fixée ; la convocation doit indiquer l’ordre du jour et comporter, en annexe, tout document nécessaire à la délibération.

 

L’association ne peut valablement délibérer qu’à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés. Chaque membre présent ne peut détenir plus de deux pouvoirs de représentation ; l’ensemble des membres présents doit constituer le quart au moins des membres de l’association. Une feuille de présence sera émargée et certifiée par les membres du bureau.

Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée sera à nouveau convoquée à 15 jours d’intervalle, et pourra délibérer, quel que soit le nombre de membres présents.

 

Le bureau de l’assemblée est celui du conseil d’administration.

Les délibérations et résolutions sont portées sur le registre des procès-verbaux, et signées par le président et le secrétaire.

 

Article 9 – Dissolution

 

Lorsque l’assemblée générale extraordinaire décide de la dissolution de l’association, elle doit désigner un ou plusieurs liquidateurs. Elle en détermine les pouvoirs et décide de l’attribution de l’actif net, après règlement du passif, en faveur de l’Apel départementale ou d’une association ayant le même objet.

 

Article 10 – Règlement Intérieur

 

Le conseil d’administration peut, s’il le juge nécessaire, établir un règlement intérieur qui déterminera les détails d’exécution des statuts. Il est soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire.